ROBEEZ ® FOOTWEAR LTD Conditions d'utilisation

1. BIENVENUE

Bienvenue sur les sites Web de Robeez ® Footwear Ltd et ses filiales («Robeez ®») aux adresses www.robeez.com, www.robeez.co.uk et www.robeez.com.au individuellement appelés «Site Web» et collectivement appelés les «Sites Web»). Nous sommes ravis que vous nous visitiez. Nous espérons que vous profiterez de votre expérience de navigation et de shopping avec nous.

2. AVIS LÉGAL - EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT NOS SITES WEB VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS CI-DESSOUS

En accédant ou en utilisant nos Sites Web ou en achetant les produits offerts sur nos Sites Web, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les conditions indiquées ci-dessous ou toute autre modalité, condition ou politique indiquées ou vers lesquelles vous pourriez être dirigés (collectivement appelées les «Conditions»).

À défaut d'accepter l'une ou l'autre des Conditions, vous ne pouvez accéder ou utiliser l'un ou l'autre de nos Sites Web.

Veuillez noter qu'en tout temps, nous pouvons parfois effectuer des changements aux Conditions. Veuillez vérifier régulièrement si des changements ont été apportés. En continuant d'utiliser ou d'accéder à nos Sites Web, vous consentez et acceptez de tels changements.

3. LICENCE D'UTILISATION

Nous vous concédons l'autorisation de télécharger temporairement une copie du matériel contenu sur l'un ou l'autre des Sites Web, uniquement pour une consultation transitoire personnelle et non commerciale. Il s'agit de l'octroi d'une licence, non pas d'un transfert de titre, et conformément à cette licence vous ne devez pas :

(a) modifier ou copier le contenu ou le matériel des Sites Web;

(b) utiliser le contenu ou le matériel des Sites Web à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non commercial);

(c) tenter de décompiler ou faire de l'ingénierie inverse à un logiciel qui peut être contenu dans l'un ou l'autre des Sites Web;

(d) retirer un droit d'auteur, une marque de commerce ou toute notation confidentielle du contenu ou du matériel des Sites Web; et

(e) transférer, distribuer ou reproduire le contenu ou le matériel des Sites Web pour une autre personne, ou de créer un «site miroir» de ce contenu ou matériel sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous enfreignez l'une ou l'autre de ces restrictions et Robeez ® peut y mettre fin en tout temps. En mettant fin à la consultation du contenu et du matériel ou sur résiliation de cette licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu'il soit en format électronique ou imprimé.

4. CONFIDENTIALITÉ  

Nous sommes très respectueux à l'égard des préoccupations des visiteurs de nos Sites Web relativement à la protection des renseignements personnels. Nous avons comme politique générale de ne recueillir aucune information personnelle de nos visiteurs sur aucun de nos Sites Web. Cependant, certains renseignements non personnels sont enregistrés par l'exploitation de nos serveurs.

Ces renseignements servent principalement à offrir à nos visiteurs une expérience en ligne améliorée. Les renseignements mémorisés comprennent le type de navigateur utilisé par le visiteur, le type de système d'exploitation utilisé par le visiteur et le nom de domaine du fournisseur de service Internet du visiteur. Ces renseignements permettent d'offrir des pages Web automatiquement optimisées pour le type d'ordinateur utilisé par le visiteur. Les autres utilisations de ces renseignements comprennent la révision interne du nombre de visiteurs de nos Sites Web, mais uniquement dans leur ensemble et sans permettre l'identification personnelle. Les adresses de courrier électronique et autres données personnelles permettant d'identifier les visiteurs de nos Sites Web ne sont connues de Robeez ® que lorsqu'elles sont transmises volontairement. Les renseignements permettant l'identification des visiteurs qui peuvent être recueillis par la voie des détails d'un bon de commande ou de formulaires d'inscription à un concours sont retenus par Robeez ® et ne sont ni vendus, ni transférés autrement à l'extérieur de la société. Ces renseignements sont utilisés pour mieux comprendre l'utilisation que font les usagers de nos Sites Web et afin d'apporter un soutien pour les transactions faites sur nos Sites Web.

Cependant, ces données, dans leur ensemble, peuvent être fournies à des tiers à des fins de marketing, de publicité ou d'autres usages. Nous utilisons aussi parfois les adresses de courrier électronique et d'autres renseignements permettant l'identification personnelle afin de contacter les visiteurs qui communiquent avec nous. Par exemple, nous adressons des courriers électroniques aux visiteurs qui nous fournissent leur adresse de courrier électronique à des fins précises, telles que pour recevoir nos bulletins en ligne, faire le suivi des expéditions de produits, sonder la qualité de nos services, ou les aviser qu'ils ont gagné à l'un de nos concours.

Témoins

Nos Sites Web, comme plusieurs autres, placent un témoin dans les fichiers du navigateur des ordinateurs de nos visiteurs. Le témoin, en tant que tel, ne contient aucun renseignement permettant l'identification personnelle. Malgré le fait que le témoin pourrait permettre à Robeez® de relier l'utilisation d'un visiteur de l'un ou l'autre des Sites Web aux renseignements que le visiteur a expressément et consciemment fournis, Robeez ® ne les utilise pas à cette fin.

Politique de confidentialité de Robeez ®

Pour obtenir plus de détails sur la façon dont les renseignements sur les utilisateurs sont recueillis, utilisés et divulgués par Robeez ® dans le cadre de votre utilisation de l'un ou l'autre de nos Sites Web, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Lorsque vous utilisez ou accédez à l'un ou l'autre de nos Sites Web, vous consentez à la collecte, au stockage, à l'utilisation et à la divulgation de tout renseignement conformément aux dispositions applicables telles que décrites ci-dessous dans le paragraphe 5 et telles qu'élaborées dans notre politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Notre priorité est de vous permettre de transmettre les données de vos commandes dans un environnement sûr et sécuritaire. Robeez protège vos transactions en ligne en utilisant une technologie de cryptage SSL. Le certificat numérique de Robeez.com (requis pour SSL) est fourni par Thawte, la référence de l'industrie en matière de cryptage des données. Même si nos Sites Web utilisent la sécurité de chiffrement lorsqu'ils acceptent des commandes pour l'achat de nos produits, il est impossible de garantir que les renseignements personnels et les transactions transmises sur un site Web ou par Internet demeureront confidentiels et protégés. L'utilisation de l'un ou l'autre des Sites Web et de leur contenu est à vos propres risques et Robeez ® n'assume aucune responsabilité relativement au contenu, à votre utilisation des Sites Web ou à la réception, le stockage, la transmission ou d'autres utilisations de vos renseignements personnels.

5. DROIT DE PROPRIÉTÉ DU CONTENU DU SITE WEB

Robeez ® est le propriétaire ou le titulaire de licence exclusif de tout matériel publié sur ses Sites Web, incluant toute information, contenu, donnée, image, illustration, dessin, icône, photographie et texte incluant les droits de propriété intellectuelle comme les droits d'auteur, les marques de commerce, la présentation du produit, actuels et futurs ou inhérents. Autrement que tel qu'expressément décrit dans les présentes Conditions de l'un ou l'autre des Sites Web, aucun visiteur n'a le droit d'utiliser, distribuer, publier, modifier, afficher publiquement, transmettre ou reproduire une de nos marques de commerce ou le contenu de nos Sites Web (qui sont protégés par les droits d'auteur) sans le consentement écrit préalable de Robeez ®.

6. INFORMATION RELATIVE AUX CHAUSSURES

La plupart des produits publiés sur nos Sites Web sont offerts dans des commerces au détail sélectionnés au Canada, aux États-Unis et dans des marchés étrangers sélectionnés, cependant, les prix et la disponibilité peuvent variés. Pour trouver un détaillant Robeez ® autorisé près de chez vous, utilisez notre localisateur de détaillants.

7. COULEURS

Nous avons déployé tous les efforts pour afficher le plus précisément possible les couleurs des produits qui sont publiés sur nos Sites Web. Cependant, puisque les couleurs que vous verrez sont tributaires de votre moniteur, nous ne pouvons garantir que les couleurs affichées par votre moniteur seront adéquates.

8. DÉNÉGATION DE RESPONSABILITÉ

Nous avons pris des mesures raisonnables pour inclure des renseignements précis et à jour sur nos Sites Web. Il est parfois possible que certains renseignements publiés sur nos Sites Web contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent porter sur les descriptions de produit, le prix et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de changer ou mettre à jour les renseignements en tout temps et sans préavis. Advenant que nous fassions un changement à votre commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant par courrier électronique ou par téléphone selon les renseignements fournis lors de la commande.

En conséquence, tous les renseignements publiés sur les Sites Web sont fournis «comme tel» sans aucune garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, notamment, une garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-infraction. Robeez ® n'assume aucune responsabilité à l'égard d'erreurs ou d'omissions dans le contenu de l'un ou l'autre de ses Sites Web.

Toute vente de nos produits par la voie de l'un ou l'autre de nos Sites Web exclut la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

9. POLITIQUE DES PRIX

Les prix, les offres et les modèles en ligne peuvent différer de ceux offerts par les détaillants de chaussures Robeez ® et sont sujets à changement.

Robeez ® se réserve le droit, avec ou sans motif, de rejeter toute commande passée, ou de limiter les quantités de toute commande, sans en donner le motif. Lorsque nous rejetons votre commande, nous tentons généralement de vous en informer en utilisant l'adresse de courrier électronique ou le numéro de téléphone que vous nous avez fourni lorsque vous avez passé la commande.

Dans le cas où Robeez ® accepte d'abord une commande et qu'ensuite, avant d'accepter votre paiement et d'expédier ladite commande telle quelle, décide avec ou sans motif, de limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande, nous vous en informerons le cas échéant et, lorsque requis, nous rembourserons au complet ou en partie, tout paiement que vous pourriez nous avoir avancé ou autorisé à traiter sans aucune sanction ni déduction.

11. ACHATS PAR DES DÉTAILLANTS

Nous choisissons avec grand soin ceux qui vendent nos produits au public. Cette décision est très importante pour notre société, notre marque et nos clients. En conséquence, Robeez ® se réserve le droit, avec ou sans motif, de limiter ou de ne pas choisir d'accepter des commandes de détaillants.

12. OFFRES SPÉCIALES

Toute offre spéciale offerte sur nos Sites Web est assujettie aux conditions générales spécifiques (incluant le délai prescrit) de telles offres. À moins d'indication contraire, vous ne pouvez utiliser qu'une seule offre spéciale par transaction. Les offres spéciales n'ont aucune valeur en espèces sans égard à la transaction prévue par cette offre. Les offres spéciales sont nulles là où la loi d'une compétence autre que le Canada l'interdit.

13. VOS COMMUNICATIONS DE ROBEEZ ®

En vous inscrivant à nos bulletins, vous acceptez que Robeez ® puisse vous envoyer des courriers électroniques afin de vous informer de changements ou d'ajouts à nos Sites Web, au sujet de l'un ou l'autre de nos produits ou services, ou pour toute autre raison que nous pouvons juger appropriée. Vous pouvez en tout temps personnaliser votre abonnement ou y mettre fin.

14. LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB ET SERVICES

Nos Sites Web peuvent parfois contenir des liens vers des sites Web de tiers. Les sites liés sont hors de notre contrôle et nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ou de tout autre lien contenu dans ces sites. Robeez ® fournit ces liens uniquement à des fins de commodité et l'inclusion d'un lien ne constitue en aucun cas l'endossement de Robeez ® pour ces sites liés.

Nous n'assumons aucune responsabilité quant à l'exactitude et la justesse de l'information, des données, des opinions, des avis ou des déclarations contenus dans de tels sites de tiers, et lorsque vous accédez à de tels sites, vous le faites à vos propres risques. Servez-vous de votre jugement personnel avant de faire confiance à l'un ou l'autre des liens. Robeez ® ne recommande ni n'endosse aucun contenu, y compris notamment, tout hyperlien vers notre contenu trouvé sur d'autres sites Web.

15. LIENS VERS NOS SITES WEB

Il est strictement interdit de créer des liens avec nos Sites Web sans l'autorisation expresse écrite de Robeez ® à cet égard. Le cadrage, la création de liens en ligne ou toute autre association à, de ou avec l'un ou l'autre de nos Sites Web ou le contenu de nos Sites Web sont expressément interdits.

Les conditions générales et politiques des détaillants en ligne ou des magasins de détail offrant les chaussures Robeez ® peuvent différer substantiellement de celles décrites ci-dessus. Après avoir navigué sur l'un ou l'autre de nos Sites Web, si vous décidez d'acheter des chaussures Robeez ® ailleurs, veuillez vous assurer d'examiner les conditions générales et politiques du vendeur afin d'éviter que des confusions soient soulevées par inadvertance.

17. PROGRAMME VERO DE EBAY

Robeez ® est membre du programme eBay VeRO et protège énergiquement l'utilisation de ses oeuvres protégées et de ses marques de commerce. Les produits Robeez ® ne sont offerts que par l'intermédiaire de détaillants privilégiés Robeez ® autorisés. Ces détaillants privilégiés autorisés n'ont pas l'autorisation de vendre des produits en ligne par le biais d'aucun site Web ou services d'enchères Internet sans notre consentement écrit préalable. Nous ne pouvons garantir l'authenticité, ni honorer la garantie d'un produit s'il n'a pas été acheté de Robeez ® ou d'un de ses détaillants autorisés. Pour trouver un détaillant autorisé près de chez vous, veuillez visiter le site www.robeez.com/retailers.asp.

Nos Sites Web (excluant les Sites Web liés de tiers) sont contrôlés par Robeez ® à partir de nos bureaux situés en Colombie-Britannique, Canada. Les Sites Web sont accessibles dans tous les pays du monde.

Nos deux filiales ont leurs bureaux au Royaume-Uni et en Australie. Le Canada, le Royaume-Uni et l'Australie possèdent chacun des lois qui peuvent différer de celles du pays où vous habitez.

Si vous utilisez ou accédez à notre Site Web à l'adresse :

(a) www.robeez.com, quel que soit l'endroit où vous habitez, vous acceptez ainsi que les lois de la Colombie-Britannique et du Canada, sans égard aux principes en matière de conflits de lois, régissent toutes les situations reliées à l'utilisation du Site Web;

(b) www.robeez.co.uk, quel que soit l'endroit où vous habitez, vous acceptez ainsi que les lois de l'Angleterre et du Royaume-Uni, sans égard aux principes en matière de conflits de lois, régissent toutes les situations reliées à l'utilisation du Site Web; ou

(c) www.robeez.com.au, quel que soit l'endroit où vous habitez, vous acceptez ainsi que les lois de la Nouvelles-Galles-du-Sud et de l'Australie, sans égard aux principes en matière de conflits de lois, régissent toutes les situations reliées à l'utilisation du Site Web.

Si le paragraphe (a) ci-dessus s'applique à vous, vous acceptez et par le fait même vous soumettez à la juridiction personnelle exclusive de la Cour suprême de la Colombie-Britannique située à Vancouver, lieu du procès, concernant ces questions.

Si le paragraphe (b) ci-dessus s'applique à vous, vous acceptez et par le fait même vous soumettez à la juridiction personnelle exclusive de la Cour de l'Angleterre située à Londres, lieu du procès, concernant ces questions.

Si le paragraphe (c) ci-dessus s'applique à vous, vous acceptez et par le fait même vous soumettez à la juridiction personnelle exclusive de la Cour de la Nouvelles-Galles-du-Sud située à Sydney, lieu du procès, concernant ces questions.

Robeez ® ne fait aucune affirmation quant au fait que le matériel de ses Sites Web est approprié ou disponible pour être utilisé à des endroits autres que ceux indiqués ci-dessus, et il est interdit d'y accéder d'un endroit où leur contenu est illégal. Quiconque choisit d'accéder à l'un ou l'autre de nos Sites Web d'un autre endroit le fait de sa propre initiative et a la responsabilité de se conformer à toutes les lois locales applicables.

19. DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des Conditions telle qu'elle a été décrite ci-dessus dans la présente convention est jugée illégale, invalide ou inexécutable, peu importe la raison, cette disposition sera alors réputée séparable du reste de la présente convention et n'aura aucune incidence sur la validité et le caractère exécutoire des dispositions restantes.